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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PELTIER Père et Fils
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PELTIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PELTIER
PELTIER Père et Fils Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1247672
Date de dépôt :
10/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2013
PELTIER de PELTIER Père et Fils

Présentation de la marque PELTIER

Déposée le 10 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) PELTIER Père et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PELTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PELTIER Père et Fils domicilié(e) Rue de Sèvres, 66,75007 PARIS,FRANCE (dossier no 2244680) - 75007 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats domicilié(e) 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS (dossier no 2244680) - 75116 - France.

La marque PELTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PELTIER est expirée depuis le 18 juin 2013.

PELTIER Père et Fils a également déposé les autres marques suivantes : LUCIEN PELTIER , L'EMOTION DU GOUT


PELTIER Père et Fils Société Anonyme - Rue de Sèvres, 66,75007 PARIS,FRANCE (dossier no 2244680) - 75007 - France


CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats - 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS (dossier no 2244680) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 18 juin 2003 n°2244680 - Publication au BOPI 2003-06-18

Renouvellement sans limitation n°2023679 - Publication au BOPI 1993-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-09

Inscription le 11 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397506 - Publication au BOPI 2004-08-11

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.